Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Potel Christophe
/
AUTREMENT CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTREMENT CHOCOLAT
Potel Christophe Agissant au nom et pour le compte de la société Autrement Chocolat en Formation

Numéro de dépôt :
3303544
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014
AUTREMENT CHOCOLAT de Potel Christophe

Présentation de la marque AUTREMENT CHOCOLAT

Déposée le 16 juillet 2004 par Potel Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTREMENT CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est Potel Christophe Agissant au nom et pour le compte de la société Autrement Chocolat en Formation domicilié(e) 1, rue Pierre Joigneaux,92600 ASNIERES - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Potel Christophe domicilié(e) 1, rue Pierre Joigneaux,92600 ASNIERES - 92600 - France.

La marque AUTREMENT CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTREMENT CHOCOLAT est expirée depuis le 16 juillet 2014.

Potel Christophe a également déposé les autres marques suivantes : Sarastro


Potel Christophe Agissant au nom et pour le compte de la société Autrement Chocolat en Formation - 1, rue Pierre Joigneaux,92600 ASNIERES - 92600 - France


Potel Christophe - 1, rue Pierre Joigneaux,92600 ASNIERES - 92600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

– outils et instruments à main entrainés manuellement. – coutellerie. – fourchettes et cuillers. – objets d'art en bois. – boîtes en bois. – cacao. – biscuiterie. – gateaux. – sucreries. – chocolats. – boissons à base de cacao, de chocolat.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.